ImmoRP

pimpom

Bonjour,

Nous habitons un immeuble de 12 Ã©tages. Nous rencontrons rÃ©guliÃ¨rement des problÃ¨mes de bruits avec nos voisins "du dessus".
De nature tolÃ©rante je ne rÃ©clame pratiquement jamais, sauf bien sur si le bruit devient gÃªnant et surtout s'il survient aprÃ¨s 22h.

DerniÃ¨rement, alors que je suis montÃ© pour demandÃ© de faire un peu moins de bruit car cela rÃ©sonne chez nous, voilÃ que le dit voisin me fait savoir qu'il est chez lui et qu'il fait encore ce qu'il veut. Je lui rappel donc qu'il y a un rÃ¨glement dans l'immeuble et qu'il existe Ã©galement des lois contre le tapage nocturne.

Ses arguments ont Ã©tÃ© que les enfants jouait et qu'ils en avaient le droit. Qu'il n'allait surement pas leur interdire de jouer.

Je lui ai alors rappeler que je ne venais pas exiger la cessation de toutes activitÃ©s mais bien de faire attention Ã ne pas gÃªner le voisinage.

Il m'a alors indiquÃ© que si le bruit me dÃ©rangeais je n'avais qu'a dÃ©mÃ©nager....

Le but de ce post est de savoir quels sont les possibilitÃ©s que j'ai si la nÃ©gociation en "bons" voisins ne donne pas de rÃ©sultats.
Aussi j'aurais voulu savoir ou je pouvais trouver des infos sur les textes lÃ©gaux parlant de tapage nocturne.

Merci d'avance...

immorp

La notion de troubles de voisinage ou de Â« tapage nocturne Â» est subjective et varie dÂ’une personne Ã lÂ’autreÂ…
La meilleure solution est bien entendu la conciliation en allant directement voir le voisin comme vous lÂ’avez faitÂ…
Si cela ne mÃ¨ne Ã rien, il y a la possibilitÃ© dÂ’essayer de faire appliquer le rÃ¨glement dÂ’ordre intÃ©rieur de lÂ’immeuble. Mais pour le syndic, qui est chargÃ© de faire appliquer ce rÃ¨glement, il y a peu de moyens contraignants Ã sa disposition. Une lettre peut Ã©ventuellement Ãªtre envoyÃ©e au fauteur de troubles, et sÂ’il sÂ’agit dÂ’un locataire, au propriÃ©taire de lÂ’appartement, en rappelant les dispositions du rÃ¨glement.
Enfin, si rien nÂ’y fait, il reste Ã faire appel Ã la police, qui sait parfois se montrer persuasiveÂ…

director

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Pierre Poisse
www.immorp.com

Fiorelo

par experience,

a) allez voire votre voisin afin de trouver une consiliation, (Ã§Ã comme je vois,vous l'aver dÃ©jÃ fait)---> ca marche 1 fois sur 2

b) ecrire Ã votre syndic ou a votre propriÃ©taire ( si vous avez le meme que lui), pour vous pleindre (garder une trace ecrit--recomandÃ©)---> Ã§a marche 1 fois sur 10 car comme les fais font dÃ©jÃ partie du passÃ© c'est votre parole contre la sienne.

c) appeller la police s'il y as tapage pour faire le constat de nuisance (en espÃ¨rant qu'il arrive avant qu'il ne secce leur bruit)

ATTENTION:
si votre voisin fait un usage normale de son appartement (car lui aussi Ã le droit de vivre ) Smile

, par exemple en marchant dans son appartement, coulÃ© un bain ou ecouter la tÃ©lÃ© a un niveau sonore normal, il n'y aura pas de constat de nuisance (mÃªme aprÃ¨s 22h) car vous avez louer ou acheter votre appartement en Ã©tat,c'est a dire sens insonorisation.

par contre, si des enfants cours (aprÃ¨s 22h), que la musique est a font, ou que l'on urle dans l'appartement du dessus (par ex:dispute). alors la il y aura un constat de nuisance.---->Ã§Ã Ã§Ã marche 9 fois sur 10 car par tranche de 150 EURO l'amande (je crois) on est vite raisonable Smile

de plus un copie du constat par la police (PV) vous donnera plus de poids avec le syndic pour toute rÃ©clamation ultÃ©rieur.